Marque expirée - Marque en non vigueur
C. COMME AUTREFOIS
Numéro de dépôt :
3640216
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
Présentation de la marque C. COMME AUTREFOIS
Déposée le 30 mars 2009 par SAMUEL COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C. COMME AUTREFOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. COMME AUTREFOIS est expirée depuis le 30 mars 2019.
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38