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Marques déposées par monsieur samuel brunet
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Accap-art ou Méta-patte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accap-art ou Méta-patte
Monsieur samuel brunet

Numéro de dépôt :
4512964
Date de dépôt :
06/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2029
Accap-art ou Méta-patte de samuel brunet

Présentation de la marque Accap-art ou Méta-patte

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par monsieur samuel brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accap-art ou Méta-patte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur samuel brunet domicilié(e) 3 chemin du moulin blanc - 17630 - la flotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur samuel brunet domicilié(e) 3 chemin du moulin blanc - 17630 - la flotte - France.

La marque Accap-art ou Méta-patte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accap-art ou Méta-patte arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.


Monsieur samuel brunet - 3 chemin du moulin blanc - 17630 - la flotte - France


Monsieur samuel brunet - 3 chemin du moulin blanc - 17630 - la flotte - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Minerais ; objets d'art en métaux communs ;

Bijouterie ; pierres précieuses ;

Dessins ;

Vêtements ; chaussures ; foulards ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; maquettes [jouets].