Marque expirée - Marque en non vigueur

cultivescence
Samuel BERNIER

Numéro de dépôt :
3617768
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/12/2018
cultivescence de Samuel BERNIER

Présentation de la marque cultivescence

Déposée le 16 décembre 2008 par Samuel BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « cultivescence »

Le déposant est Samuel BERNIER domicilié(e) 17 Rue Martin Basse - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel BERNIER domicilié(e) 17 Rue Martin Basse - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cultivescence est expirée depuis le 16 décembre 2018.


Samuel BERNIER - 17 Rue Martin Basse - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


Samuel BERNIER - 17 Rue Martin Basse - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583658 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Conception et création d'emballages ; conception et développement de sites Internet ; conception et développement de logiciels et d'applications multimédia ; conception (création) d'images et d'animations 3D ; services d'illustrations (dessins).