Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe Vert Auto Ecole Ligne Rosée
M. Samuel BELHOCINE

Numéro de dépôt :
4180826
Date de dépôt :
14/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2025
Groupe Vert Auto Ecole Ligne Rosée de Samuel BELHOCINE

Présentation de la marque Groupe Vert Auto Ecole Ligne Rosée

Déposée par voie électronique le 14 mai 2015 par monsieur Samuel BELHOCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe Vert Auto Ecole Ligne Rosée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Samuel BELHOCINE domicilié(e) 5 Impasse des Prêtres - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel BELHOCINE domicilié(e) 5 Impasse des Prêtres - 75116 - PARIS - France.

La marque Groupe Vert Auto Ecole Ligne Rosée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Vert Auto Ecole Ligne Rosée arrivera à expiration en date du 14 mai 2025.

Samuel BELHOCINE a également déposé les autres marques suivantes : WILL GREEN , SPOT , ROCK'N'ZII , Max Auto Ecole


M. Samuel BELHOCINE - 5 Impasse des Prêtres - 75116 - PARIS - France


M. Samuel BELHOCINE - 5 Impasse des Prêtres - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.