Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE VERT AUTO ECOLE
M. samuel belhocine

Numéro de dépôt :
3993750
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
GROUPE VERT AUTO ECOLE de samuel belhocine

Présentation de la marque GROUPE VERT AUTO ECOLE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par monsieur samuel belhocine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE VERT AUTO ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur samuel belhocine domicilié(e) 42 rue jacques hillairet - 75012 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. samuel belhocine domicilié(e) 42 rue jacques hillairet - 75012 - paris - France.

La marque GROUPE VERT AUTO ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE VERT AUTO ECOLE est expirée depuis le 28 mars 2023.

samuel belhocine a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE PLUS PLUS AUTO-ECOLE


M. samuel belhocine - 42 rue jacques hillairet - 75012 - paris - France


M. samuel belhocine - 42 rue jacques hillairet - 75012 - paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; micro-édition ; enseignement de la conduite.