Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PLUS GRANDE PAUSE CAFE
SAMU SOCIAL DE PARIS

Numéro de dépôt :
4580907
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
LA PLUS GRANDE PAUSE CAFE de SAMU SOCIAL DE PARIS

Présentation de la marque LA PLUS GRANDE PAUSE CAFE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par SAMU SOCIAL DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PLUS GRANDE PAUSE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est SAMU SOCIAL DE PARIS domicilié(e) 35 AVENUE COURTELINE - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Corinne CZENS domicilié(e) 59 rue Ledru Rollin - 94200 - Ivry sur Seine - France.

La marque LA PLUS GRANDE PAUSE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLUS GRANDE PAUSE CAFE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

SAMU SOCIAL DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : SAMU SOCIAL


SAMU SOCIAL DE PARIS - 35 AVENUE COURTELINE - 75012 - PARIS - France


Madame Corinne CZENS - 59 rue Ledru Rollin - 94200 - Ivry sur Seine - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches d’information ou dépliants en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; revues ; brochures ; matériel d’éducation et de formation ; tous les produits précités étant exclusivement en relation avec les activités du Samusocial de Paris telles que définies dans ses statuts ;

Sacs à main (« tote bags ») ;

Récipients à boire ;

Chandails à manches courtes (T-Shirt) ou longues ; casquettes ;

Publicité et marketing en matière d’oeuvres de bienfaisance, de manifestations et de collectes de bienfaisance ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec les activités du Samusocial de Paris telles que définies dans ses statuts ;

Collectes de fonds, collecte de bienfaisance, collecte et redistribution de dons financiers ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec les activités du Samusocial de Paris telles que définies dans ses statuts ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec les activités du Samusocial de Paris telles que définies dans ses statuts ;

Éducation, formation et enseignement dans le domaine social, caritatif, de bienfaisance, d'insertion ou plus généralement d'aide à la personne, services d’activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et séminaires, organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films documentaires et éducatifs, montage de bandes vidéo, édition et publication de livres et de revues, de rapports, d'enquêtes et d'études (en ligne ou non) ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non, publication de textes autres que publicitaires ; publication de périodiques, de rapports, d'enquêtes et d'études ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec les activités du Samusocial de Paris telles que définies dans ses statuts ;

Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, réservation et location de logements temporaires, hébergement temporaire, pensions, services de refuge d'urgence pour personnes en difficulté [mise à disposition d'hébergement temporaire] ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec les activités du Samusocial de Paris telles que définies dans ses statuts.