Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMT
SAMT DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
1378523
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque SAMT

Déposée le 6 novembre 1986 par la société SAMT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAMT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 rue de la Forge, 68720 TAGOLSHEIM (dossier no 2077993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 423 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2077993) - France.

La marque SAMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMT est expirée depuis le 6 novembre 2006.


SAMT DEVELOPPEMENT - 10 rue de la Forge, 68720 TAGOLSHEIM (dossier no 2077993) - France - SIREN 392423372


CABINET NUSS - (dossier no 2077993) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1996 n°2077993 - Publication au BOPI 1996-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Métiers à tisser, éléments en tous genres pour métiers à tisser, machines de filature, machines pour l'impression et notamment machines pour l'impression de tissus, éléments en tous genres pour machines de filature et pour machines pour l'impression, et notamment pour machines pour l'impression de tissus, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux des véhicules terrestres).