Marque expirée - Marque en non vigueur

SMARTATM
SAMSUNG ELECTRONICS CO. LTD. société régie selon les lois de la République de Corée

Numéro de dépôt :
96633022
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016

Présentation de la marque SMARTATM

Déposée le 3 juillet 1996 par la société SAMSUNG ELECTRONICS CO. LTD. société régie selon les lois de la République de Corée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTATM »

Le déposant est la société SAMSUNG ELECTRONICS CO. LTD. société régie selon les lois de la République de Corée domicilié(e) 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu, Suwon-si GYEONGGI-DO,REPUBLIQUE DE COREE (dossier no 2321687) - Corée du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321687) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTATM est expirée depuis le 3 juillet 2016.

SAMSUNG ELECTRONICS CO. LTD. société régie selon les lois de la République de Corée a également déposé les autres marques suivantes : BRIGIT , SMARTMANAGER , WALTZ , MAGICSHOT , SMART Q , SMARTETHER , ANYPAGE , NET CAM


SAMSUNG ELECTRONICS CO. LTD. société régie selon les lois de la République de Corée - 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu, Suwon-si GYEONGGI-DO,REPUBLIQUE DE COREE (dossier no 2321687) - Corée du Sud


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321687) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321687 - Publication au BOPI 2006-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs, cartes magnétiques d'identification, circuits imprimés, cartes magnétiques codées, appareils d'intercommunication, commutateurs, cartes réseau et leurs parties constitutives