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Marques déposées par monsieur SAMSON NOEL
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Aux Ange-Vins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aux Ange-Vins
M. SAMSON NOEL

Numéro de dépôt :
4257996
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2026
Aux Ange-Vins de SAMSON NOEL

Présentation de la marque Aux Ange-Vins

Déposée le 18 mars 2016 par monsieur SAMSON NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aux Ange-Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur SAMSON NOEL domicilié(e) 141 RUE DE MORLINCOURT - 60400 - NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NSAMSON ET FILS, M. SAMSON NOEL domicilié(e) 141 RUE DE MORLINCOURT - 60400 - NOYON - France.

La marque Aux Ange-Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Ange-Vins arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.


M. SAMSON NOEL - 141 RUE DE MORLINCOURT - 60400 - NOYON - France


SARL NSAMSON ET FILS, M. SAMSON NOEL - 141 RUE DE MORLINCOURT - 60400 - NOYON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.