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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMSE
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ZERO AMIANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO AMIANTE
SAMSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4142463
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
ZERO AMIANTE de SAMSE

Présentation de la marque ZERO AMIANTE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SAMSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO AMIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMSE domicilié(e) 2 rue Raymond Pitet - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mlle Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ZERO AMIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO AMIANTE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

SAMSE a également déposé les autres marques suivantes : LA FORMULE DES ARTISANS ET DES ENTREPRISES. , BRAVO, LES HOMMES EN BLEU! , SWEET MARKET , QUALIMOB , SUD APPRO , SO TIMBER , GROUPE SAMSE OSER. ENTREPRENDRE. , SAMSE , INNOVATIONS ENTRE PROS , LES INDISPENSABLES DES HOMMES EN BLEU


SAMSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 rue Raymond Pitet - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 056502248


CABINET BOETTCHER, Mlle Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Construction ; réparation ; démolition de constructions ; désamiantage ; informations en matière de construction ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage de bâtiments [ménage] ;

Traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets [transformation] ; décontamination et destruction de matériaux dangereux ; destruction d'ordures ; décapage ; dépollution de bâtiments (industriels ou d'habitation) comprenant de l'amiante ou présentant des traces d'amiante ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).