Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAMSE
SAMSE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3467033
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2026
SAMSE de SAMSE

Présentation de la marque SAMSE

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAMSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMSE domicilié(e) 2 Rue Raymond Pitet - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAMSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMSE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

SAMSE a également déposé les autres marques suivantes : LA FORMULE DES ARTISANS ET DES ENTREPRISES. , BRAVO, LES HOMMES EN BLEU! , SWEET MARKET , QUALIMOB , SUD APPRO , SO TIMBER , GROUPE SAMSE OSER. ENTREPRENDRE. , SAMSE , INNOVATIONS ENTRE PROS , LES INDISPENSABLES DES HOMMES EN BLEU


SAMSE, Société anonyme - 2 Rue Raymond Pitet - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 056502248


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631326 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Inscription le 15 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708125 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Services fournis dans le cadre du commerce de détail de tout produit, matériau (notamment bois, métal, verre), outil ou appareil entrant dans le processus de construction et de rénovation de l'habitat notamment en matière de terrassement, d'isolation, de couverture, de carrelage, de sanitaire, de menuiserie, de quincaillerie, de plomberie, de peinture, de maçonnerie, de chauffage, d'électricité ; de tout produit, matériau, outil ou appareil utilisé dans le secteur du bâtiment et des travaux publics notamment béton, asphalte, bitume, graviers, pierres, ciment, tuyaux, enduits, vannes, armatures métalliques de renfort pour éléments en béton, raccords pour tuyaux, conduites et vannes, éléments préfabriqués en béton, câbles métalliques ou non métalliques, gaines pour câbles et fils, fibres optiques, éléments de signalisation notamment panneaux, bornes et feux lumineux, glissières, rails de sécurité ; de tout outil, appareil, matériau ou végétal destinés au jardinage ; de meubles, glaces, cadres, coussins, boîtes en bois, poignées de porte, de fenêtres, d'affiches, photos, peintures, aquarelles, gravures encadrées ou non, de luminaire, rideaux, tentures, voilages, tringles à rideaux, de tissus, linges de lit, de maison, linge de bain, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matière textile, papiers peints, gazon artificiel, de parasol, de portails, de piliers de portail, de clôtures, de grillages, de parquets et lambris, de fenêtres, de produits de menuiserie, d'éléments de cuisine, de serrurerie électrique et non électrique, d'appareils sanitaires, de produits sources de lumière (ampoules-néons), d'appareils de chauffage, de purification de l'air et de l'eau, de distribution d'eau, de climatisation ou ventilation, de réfrigération, de production de vapeur, de cuisson, de combustibles, de produits de revêtement de sols et de murs, de carrelages, de pavés destinés à revêtir le sol, de bois destiné aux sols des terrasses, de clouterie, d'instruments de mesure, d'outillage de plaquiste, d'outillage de fixation, d'outillage de soudure, de boîtes à outils, d'échafaudages, d'échelles, d'escabeaux, de produits de traitement du bois, de peinture, de matériel pour la peinture, d'articles et équipement de protection de la personne notamment gants, bottes, chaussures, lunettes, casques, combinaisons, sur des points de vente, dans un catalogue général de marchandise, sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication.