Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUIRE POSITIF
SAMSE, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3865054
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
CONSTRUIRE POSITIF de SAMSE

Présentation de la marque CONSTRUIRE POSITIF

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SAMSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONSTRUIRE POSITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMSE domicilié(e) 2, rue Raymond Pitet - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16, rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CONSTRUIRE POSITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUIRE POSITIF est expirée depuis le 7 octobre 2021.

SAMSE a également déposé les autres marques suivantes : LA FORMULE DES ARTISANS ET DES ENTREPRISES. , BRAVO, LES HOMMES EN BLEU! , SWEET MARKET , QUALIMOB , SUD APPRO , SO TIMBER , GROUPE SAMSE OSER. ENTREPRENDRE. , SAMSE , INNOVATIONS ENTRE PROS , LES INDISPENSABLES DES HOMMES EN BLEU


SAMSE, société anonyme à directoire - 2, rue Raymond Pitet - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 056502248


CABINET BOETTCHER - 16, rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Cassettes audio ; cassettes vidéo ; cd-rom ; dvd-rom ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement numériques notamment de type portable ; clefs usb ;

Produits de l`imprimerie ; livres ; brochures ; catalogues ; prospectus ; journaux ; magazines ; lettres d`nformation ;

Publication en ligne de textes, de billets et de dépêches à caractère culturel sur un site Internet ; édition et publication en ligne ou hors ligne de livres, brochures, catalogues, journaux, magazines, lettres d`information.