Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SAMS siège social:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROC SELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMS siège social: domicilié(e) 125, chemin des Prés, 06410 BIOT. - France.
La marque CROC SELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC SELF est expirée depuis le 1 octobre 1996.
SAMS (Société Anonyme), siège social: - 125, chemin des Prés, 06410 BIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Barquettes de restauration rapide comprenant soit: - un nécessaire à sandwich, pain fendu, beurre, cornichons, couteau, serviette, et jambon cuit ou jambon cru, ou saucisse ou saucisson sec ou cuit, ou tous pâtés à base de viande, de volaille, de poisson, crustacés, ou toutes sortes de fromages.soit: - un plateau repas, comprenant: hors-d'oeuvres - toutes présentations culinaires à base de viande, de volaille de poissons, crustacés pouvant être consommés selon le cas froids ou chauds par système autochauffant ou autre.- accompagnements: mayonnaise ou toutes sauces convenant au plat principal. - fromages - desserts - pain - beurre - cornichons - - accompagnés de couteau, fourchette, serviette.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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