Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC FRANCHISE
SAMPER Jean

Numéro de dépôt :
3140742
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
AC FRANCHISE de SAMPER Jean

Présentation de la marque AC FRANCHISE

Déposée le 9 janvier 2002 par SAMPER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est SAMPER Jean domicilié(e) 128, rue du Bois - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque AC FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC FRANCHISE est expirée depuis le 9 janvier 2022.

SAMPER Jean a également déposé les autres marques suivantes : Franchise Business Club , FRANCHISEBUSINESSCLUB.COM , REUSSIRMABOITE.TV , LES AS DE COEUR DE LA FRANCHISE


SAMPER Jean - 128, rue du Bois - 59000 - LILLE - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 9 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443480 - Publication au BOPI 2006-11-09

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484504 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579441 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783500 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Conseil en franchisage, à savoir, conseil en organisation et direction de franchises ; services rendus à un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une franchise ; publicité ; études de marché ; recrutement de franchisés. Services de diffusion radiophonique ou télévisée ; services de transmission d'informations par un réseau informatique mondial Services rendus à un franchiseur, à savoir formation de base du franchiseur, de son personnel ou de ses franchisés ou du personnel de ses franchisés ; édition de livres et de manuels, notamment sur support papier, audio ou vidéo, ou sur Internet. Services rendus à un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences ; services juridiques dans le domaine du franchisage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.