Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Jolivet Père & Filles
SAMJ

Numéro de dépôt :
4398119
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
Maison Jolivet Père & Filles de SAMJ

Présentation de la marque Maison Jolivet Père & Filles

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par SAMJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Jolivet Père & Filles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est SAMJ domicilié(e) 1 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque Maison Jolivet Père & Filles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Jolivet Père & Filles arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


SAMJ - 1 rue du MAIL - 69004 - LYON - France


Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, de fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pomme de terre) ; salade de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, produits de boulangerie ; gâteaux, crêpes (alimentation) ; de pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, miel, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés (ou cuisinés), plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; en-cas salés. ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ;

35 Services de vente au détail ou en gros, en magasins physiques, en magasin mobile de denrées alimentaires et de gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, de fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pomme de terre) ; salade de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, produits de boulangerie ; gâteaux, crêpes (alimentation) ; de pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, miel, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés (ou cuisinés), plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; en-cas salés ; d’eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Services d'approvisionnement pour des tiers ; conseil et élaboration des études de marchés liées au développement des entreprises tant en France qu'à l'étranger ; sélection de partenaires pour le développement de réseaux de distribution ; recrutement du personnel ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur à ses franchisés, à savoir conseils et assistance dans la création, la direction, l'organisation, l'exploitation, le développement et la promotion des affaires d'une entreprise. ;

Formation ; Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation des franchisés ou des partenaires et du personnel de ces derniers, notamment dans le domaine de la boulangerie, restauration, bar, traiteur et pâtisserie ; production de films de formation; production de vidéos de formation, notamment dans le domaine de la boulangerie, restauration, bar, traiteur et pâtisserie ;

Services de traiteurs; services de restauration (alimentation); services de bars; pâtisserie ; boulangerie ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, salon de thé ; préparation de repas et de plats à emporter ; mise à disposition d'aliments et de boissons ;

Concession de licences et notamment de concept de franchises ; transfert (mise à disposition de savoir-faire) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie , bars , restaurants et de services de traiteurs (services juridiques) ; conseils juridiques aux franchisés dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie, bars , restaurants et de services de traiteurs ; services rendus par un franchiseur à savoir transmission de savoir-faire juridique, notamment dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie, bars , restaurants et de services de traiteurs ; administration juridique de licences..