Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP- COLT
SAMIR MOUSSAOUI

Numéro de dépôt :
3865629
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
IP- COLT de SAMIR MOUSSAOUI

Présentation de la marque IP- COLT

Déposée le 11 octobre 2011 par SAMIR MOUSSAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IP- COLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est SAMIR MOUSSAOUI domicilié(e) 2 route de Villevaudé - 77410 - ANNET sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMIR MOUSSAOUI domicilié(e) 21 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France.

La marque IP- COLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP- COLT est expirée depuis le 11 octobre 2021.

SAMIR MOUSSAOUI a également déposé les autres marques suivantes : IP- COLTFRANCE , IP ACS


SAMIR MOUSSAOUI - 2 route de Villevaudé - 77410 - ANNET sur Marne - France


SAMIR MOUSSAOUI - 21 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.