Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFETTI
SAMIR et Cie (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1314469
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1995

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 28 juin 1985 par SAMIR et Cie (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAMIR et Cie (S.N.C.) domicilié(e) 241, rue du Faubourg Saint-Honoré à 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MASSU-MANIERE. - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 28 juin 1995.

SAMIR et Cie (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : MARDI-GRAS


SAMIR et Cie (S.N.C.) - 241, rue du Faubourg Saint-Honoré à 75008 PARIS. - France


Maître MASSU-MANIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.