Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sport'Educ
Monsieur Samir Benhamida

Numéro de dépôt :
4513775
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
Sport\'Educ de Samir Benhamida

Présentation de la marque Sport'Educ

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par monsieur Samir Benhamida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sport'Educ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Samir Benhamida domicilié(e) 25 rue Auguste Renoir - 30110 - Les Salles du Gardon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samir Benhamida domicilié(e) 25 rue Auguste Renoir - 30110 - Les Salles du Gardon - France.

La marque Sport'Educ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport'Educ arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.


Monsieur Samir Benhamida - 25 rue Auguste Renoir - 30110 - Les Salles du Gardon - France


Monsieur Samir Benhamida - 25 rue Auguste Renoir - 30110 - Les Salles du Gardon - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760702 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Divertissement ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; médiation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.