Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ETINCELLE S
samia djitli

Numéro de dépôt :
3850856
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2021
E ETINCELLE S de samia djitli

Présentation de la marque E ETINCELLE S

Déposée par voie électronique le 2 août 2011 par samia djitli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E ETINCELLE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est samia djitli domicilié(e) 3 Rue jean mace - 94120 - fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, samia djitli domicilié(e) 3 rue jean mace - 94120 - fontenay sous bois - France.

La marque E ETINCELLE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ETINCELLE S est expirée depuis le 2 août 2021.


samia djitli - 3 Rue jean mace - 94120 - fontenay sous bois - France


samia djitli - 3 rue jean mace - 94120 - fontenay sous bois - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.