Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTYNE
samia bouchedda
jose antonio sieiro

Numéro de dépôt :
3621354
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/01/2019
RUSTYNE de samia bouchedda

Présentation de la marque RUSTYNE

Déposée le 8 janvier 2009 par samia bouchedda et jose antonio sieiro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « RUSTYNE »

Les déposants sont samia bouchedda domicilié(e) 20 du sentier,59200 TOURCOING - 59200 - France et jose antonio sieiro domicilié(e) 19 des courreous,65800 AUREILHAN - 65800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, samia bouchedda domicilié(e) 20 du sentier,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTYNE est expirée depuis le 8 janvier 2019.


samia bouchedda - 20 du sentier,59200 TOURCOING - 59200 - France

jose antonio sieiro - 19 des courreous,65800 AUREILHAN - 65800 - France


samia bouchedda - 20 du sentier,59200 TOURCOING - 59200 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement).