Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tunis sur Seine
M. Sami KEFI

Numéro de dépôt :
4237607
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2026
Tunis sur Seine de Sami KEFI

Présentation de la marque Tunis sur Seine

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par monsieur Sami KEFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tunis sur Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Sami KEFI domicilié(e) 12 rue de Taucha - 91120 - Palaiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sami KEFI domicilié(e) 12 rue de Taucha - 91120 - Palaiseau - France.

La marque Tunis sur Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tunis sur Seine arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.


M. Sami KEFI - 12 rue de Taucha - 91120 - Palaiseau - France


M. Sami KEFI - 12 rue de Taucha - 91120 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.