Tunis sur Seine
Présentation de la marque Tunis sur Seine
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par monsieur Sami KEFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tunis sur Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tunis sur Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tunis sur Seine arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17