TUNIS-PALETTES
Présentation de la marque TUNIS-PALETTES
Déposée le 22 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMI EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TUNIS-PALETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUNIS-PALETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUNIS-PALETTES est expirée depuis le 22 juillet 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35