Marque enregistrée - Marque en vigueur

DC2S
M. Sami Dergham, Agissant pour le compte de la société "DC2S" en cours de formation
M. Stéphane Colmou, Agissant pour le compte de la société "DC2S" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4233568
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025

Présentation de la marque DC2S

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par monsieur Sami Dergham et monsieur Stéphane Colmou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DC2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur Sami Dergham domicilié(e) 5 rue castéja - 92100 - Boulogne Billancourt - France et monsieur Stéphane Colmou domicilié(e) 52 rue du faubourg montmartre - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sami Dergham domicilié(e) 5 rue castéja - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque DC2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC2S arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

Sami Dergham a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , e-BDK , MYOSTEO


M. Sami Dergham, Agissant pour le compte de la société "DC2S" en cours de formation - 5 rue castéja - 92100 - Boulogne Billancourt - France

M. Stéphane Colmou, Agissant pour le compte de la société "DC2S" en cours de formation - 52 rue du faubourg montmartre - 75009 - Paris - France


M. Sami Dergham - 5 rue castéja - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.