Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMGAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMGAB domicilié(e) 10 BIS RUE DE CLICHY, BP 66 - 93402 - SAINT OUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 580 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMGAB domicilié(e) 10 BIS RUE DE CLICHY, BP 66 - 93402 - SAINT OUEN CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833930.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMGAB, SAS - 10 BIS RUE DE CLICHY, BP 66 - 93402 - SAINT OUEN CEDEX - France - SIREN 319580775
SAMGAB - 10 BIS RUE DE CLICHY, BP 66 - 93402 - SAINT OUEN CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558518 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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