Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK MANOR
SAMEXPORT

Numéro de dépôt :
99792278
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BLACK MANOR

Déposée le 10 mai 1999 par la société SAMEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK MANOR »

Le déposant est la société SAMEXPORT domicilié(e) 72, boulevard Saint-Germain, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 363 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AKBARALY SAM Aziz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

SAMEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STARWASH , KALIJE , PLYKO , OCEANIS , ETOILE D'ANIS , ACQUA LINEA , AQUALINEA , LE PASTIS DU PHARE , PHARANIS


SAMEXPORT - 72, boulevard Saint-Germain, 75005 PARIS - France - SIREN 349363309


M. AKBARALY SAM Aziz - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet partiel n°319094 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340555 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

- bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières) - publicité, services aux entreprises.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).