Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUALINEA
SAMEXPORT, SAM

Numéro de dépôt :
3931445
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AQUALINEA de SAMEXPORT

Présentation de la marque AQUALINEA

Déposée le 3 juillet 2012 par SAMEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUALINEA »

Le déposant est SAMEXPORT, SAM domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

SAMEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : PLYKO , ACQUA LINEA


SAMEXPORT, SAM - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco


SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet total n°597092 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.