Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUALINEA
SAMEXPORT, SAM
Numéro de dépôt :
3931445
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque AQUALINEA
Déposée le 3 juillet 2012 par SAMEXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AQUALINEA »
Le déposant est SAMEXPORT, SAM domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : PLYKO , ACQUA LINEA
SAMEXPORT, SAM - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco
SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 20 mars 2013 - Rejet total n°597092 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
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