Déposée le 19 avril 2012 par SAMEXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ACQUA LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est SAMEXPORT, SAM domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.
La marque ACQUA LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA LINEA est expirée depuis le 19 avril 2022.
SAMEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : PLYKO , AQUALINEA
SAMEXPORT, SAM - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco
SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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