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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMES
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VORTEMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VORTEMAIL
SAMES S.A.

Numéro de dépôt :
1463557
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque VORTEMAIL

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VORTEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMES domicilié(e) ZIRST, Chemin de Malacher, 38240 MEYLAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque VORTEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VORTEMAIL est expirée depuis le 4 mai 1998.

SAMES a également déposé les autres marques suivantes : TELESAM , STATRON , PVV EASYCOLOR , DYNASTATAIR , SAMES , PVV EASYCOLOR , STAFLUID


SAMES S.A. - ZIRST, Chemin de Malacher, 38240 MEYLAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Dispositifs, appareils, installations, instruments ou organes: de projection, de déposition, de captation de produits liquides (notamment de peintures, d'huiles ou de solutions), solides (notamment pulvérulents ou en fibres ou copeaux) ou gazeux (notamment vapeurs, fumées), machines, machines-outils et leurs organes non compris dans d'autres classes, y compris moteurs (excepté pour véhicules);transmissions.Installations, appareils et organes de chauffage, de production de vapeur, ou analogues, de cuisson, de séchage, de conditionnement des gaz.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.