Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMES
SAMES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1401700
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007
SAMES de SAMES

Présentation de la marque SAMES

Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMES domicilié(e) 13, Chemin de Malacher, ZIRST, 38240 MEYLAN (dossier no 2083006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2083006) - France.

La marque SAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMES est expirée depuis le 2 avril 2007.

SAMES a également déposé les autres marques suivantes : TELESAM , STATRON , VORTEMAIL , PVV EASYCOLOR , DYNASTATAIR , PVV EASYCOLOR , STAFLUID


SAMES S.A. (Société Anonyme) - 13, Chemin de Malacher, ZIRST, 38240 MEYLAN (dossier no 2083006) - France - SIREN 762500742


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2083006) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1997 n°2083006 - Publication au BOPI 1997-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359739 - Publication au BOPI 2002-11-25

Appareils et installations de revêtement de surfaces;accessoires pour installations de revêtement de surfaces;machines à peindre;robots;pompes;tamiseurs;obturateurs;distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux;fluidimètres;appareils de mesure de résistivités;appareils de talcage;installations d'encollage de papier;mouilleuses et humecteuses de papier;appareils et installations de triage;appareils et installation de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage;cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage;pistolets manuels et pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique;pistolets manuels, projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques destinés à l'émaillage électrostatique;pistolets manuels et projecteurs automatiques de poudrage électrostatique;pistolets manuels et automatiques de flockage électrostatique;récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux;réservoirs-distributeurs de poudre;générateurs électrostatiques;générateurs de haute tension;accessoires pour générateurs électrostatiques;accessoires pour générateurs de haute tension;matériels et installations de caractère scientifique;accélérateurs de particules;appareils d'irradiation;générateurs de neutrons;appareils d'équipement de laboratoires;appareils pour analyse par activation;appareils d'ionisation;aéroioniseurs; automatismes divers appliqués aux installations de revêtement de surfaces.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.