SAMES Technologies, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4106568
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
Présentation de la marque NANOGUN
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NANOGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES Technologies domicilié(e) 13 Chemin de Malacher, Zirst - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 481 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque NANOGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMES Technologies, Société par actions simplifiée - 13 Chemin de Malacher, Zirst - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 438481889
Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 28 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630440 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-08-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Appareils et installations de revêtement de surfaces (machines) ; machines à peindre ; robots (machines) ; pompes (machines) ; tamiseurs (machines) ; vannes (parties de machines) ; buses (parties de machines) ; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux (machines) ; appareils de talquage ; mouilleuses et humecteuses de papier ; appareils et installations de triage (machines) ; appareils (machines) de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage ; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux (parties de machines), réservoirs-distributeurs de poudre, réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installations industrielles de peinture ou de flockage (parties de machines) ; grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles ; pulvérisateurs automoteurs (machines) ; matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuse, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses) ; pompes (parties de machines) ; pulvérisateurs (machines) ; buses de pulvérisation (parties de machines), rampes de pulvérisateurs, moteurs autres que pour véhicules terrestres ; pistolets et pompes pour l'application de peinture, de mastic et d'autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et de vernissage, outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques ; outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou l'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents, ponceuses (machines), lustreuses (machines) ; compresseurs d'air et éléments d'installations à air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; machines destinées à détruire les déchets et les ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture ; pistolets manuels à peinture électrostatique ; pistolets manuels à peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels et automatiques de flockage électrostatique ; outils à main pour le jardinage, tondeuses à gazon (outils à main), lances de pulvérisation à main ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; pulvérisateurs (outils à main), ponceuses (outils à main), lustreuses (outils à main) ;
Cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage (non métalliques), installations (cabines non métalliques) d'encollage de papier.
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