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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES
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MODUCLEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUCLEAN
SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580748
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2025

Présentation de la marque MODUCLEAN

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 Chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 481 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque MODUCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUCLEAN arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.

SAMES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUABELL , INOGUN , DRAGUN , ACCUBELL , ESLP , , SAMES , NANOGUN , SAMES , ACCUSTAT


SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 13 Chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 438481889


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359739 - Publication au BOPI 2002-11-25

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287185 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589697 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709306 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Appareils et installations de revêtement de surfaces; machines à peindre; robots; pompes; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; installations d'encollage; mouilleuses et humecteuses; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage ou de flockage; pulvérisateurs automatique de peinture électrostatique; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques destinés à l'émaillage électrostatique; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique; générateurs éléctrostatiques; générateurs de haute tension; instruments pour générateurs électrostatiques; instruments pour générateurs de haute tension; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface; dispositifs de distribution de produits de revêtement; dispositifs de changement de produits de revêtement. Pistolets manuels de peinture électrostatique; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels de poudrage électrostatique; pistolets manuels de flockage électrostatique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).