SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94529513
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/07/2024
Présentation de la marque EVERCLEAN
Déposée le 13 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « EVERCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 CHEMIN DE MALACHER - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 481 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque EVERCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 13 CHEMIN DE MALACHER - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 438481889
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359739 - Publication au BOPI 2002-11-25
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267415 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560453 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709306 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Appareils et installations de revêtement de surfaces; machines à peindre; robots; pompes; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; installations d'encollage; mouilleuses et humecteuses; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage ou de flockage; pulvérisateurs automatique de peinture électrostatique; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques destinés à l'émaillage électrostatique; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique; générateurs électrostatiques; générateurs de haute tension; accessoires pour générateurs électrostatiques; accessoires pour générateurs de haute tension; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface.Pistolets manuels de peinture électrostatique; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels de poudrage électrostatique; pistolets manuels de flockage électrostatique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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