SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93457675
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2023
Présentation de la marque ESLP
Déposée le 2 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESLP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 Chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 481 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque ESLP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 13 Chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 438481889
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Inscription le 3 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161669 - Publication au BOPI 1993-08-03
Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2237075 - Publication au BOPI 2003-02-13
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359739 - Publication au BOPI 2002-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522198 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709306 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Appareils et installations de revêtement de surfaces; machines à peindre; robots; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; installations d'encollage de papier; mouilleuses et humecteuses de papier; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques destinés à l'émaillage électrostatique; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface.Pistolets manuels de peinture électrostatique; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique; pistolets manuels de poudrage électrostatique; pistolets manuels et automatiques de flockage électrostatique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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