Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCUSTAT
SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3368269
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/07/2025
ACCUSTAT de SAMES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque ACCUSTAT

Déposée le 1 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCUSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 Chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 481 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque ACCUSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCUSTAT arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

SAMES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUABELL , INOGUN , DRAGUN , ACCUBELL , ESLP , , SAMES , NANOGUN , SAMES , SPRAYBOX


SAMES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 13 Chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 438481889


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589701 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709306 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles, pulvérisateurs automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites ; pompes (machines) ; vannes (parties de machines) ; buses (parties de machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; pulvérisateurs (machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception de moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machine destinée à détruire les déchets à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, pistolets automatiques ou électriques destinés à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux, pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseur à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces ; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; dispositifs, appareils, installations ou organes de projection, de déposition, de captation de produits liquides ou solides et notamment de peintures, installations pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures (électriques) ; brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs, récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs, générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage ; robots (machines) ; robots (machines) destinés au revêtement de peinture, réchauffeurs de peinture (parties de machines), installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dépoussiéreurs électriques, installations pour l'aspiration de poussières et de particules de peinture, machines d'aspiration de poussières et de particules de peinture à usage industriel, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), électrofiltres (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, turbines magnétiques (autres que pour véhicules terrestres) destinés aux appareils et machines de revêtement de peinture, appareils et installations de triage, remplisseuses et notamment remplisseuses de poudres et de peintures, installations d'encollage, dispositifs de distribution et de chargement de produits et notamment de produits destinés au revêtement de surface, machines et appareils à polir (électriques), régulateurs de pression (parties de machines), turbines autres que pour véhicules terrestres. Instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses à gazon (outils à main) ; outils et instruments à main entraînés manuellement, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels et automatiques de peinture électrostatique ; pistolets manuels et automatiques destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels et automatiques destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels et automatiques de flockage électrostatique, ponceuses manuelles. Appareils d'irradiation ; générateurs de neutrons ; aéroioniseurs ; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à haute tension ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et notamment logiciels destinés à la mise en place de systèmes de revêtements de peinture ; appareils de dosage et notamment de peinture, poudre de peinture ; fluidimètres ; appareils de mesure de résistivité ; accélérateurs de particules ; appareils d'équipement de laboratoire ; appareils pour analyse par activation ; appareils d'ionisation de peinture ou de poudre ; automatismes divers appliqués aux installations de revêtement de surfaces, installations électriques de commande à distance d'opérations industrielles ; microprocesseurs de contrôle d'appareils et de machines destinés au revêtement de peinture, détecteurs, détecteurs de chaleur, de poussière, de niveau ; appareils électriques de contrôle, densimètres, densitomètres, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils de contrôle de chaleur et de pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.