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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMEP
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YB YVES BENOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YB YVES BENOIT
SAMEP SA

Numéro de dépôt :
92429971
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque YB YVES BENOIT

Déposée le 24 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SAMEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « YB YVES BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMEP domicilié(e) 1, rue du bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMEP - France.

La marque YB YVES BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YB YVES BENOIT est expirée depuis le 24 juin 2002.

SAMEP a également déposé les autres marques suivantes : MASSAÏ , SAKKARA , CAMELEONE , PEQUIGNET , EMILE PEQUIGNET , MUST PEQUIGNET , PEQUIGNET , LA BEAUTE DU TEMPS , EP , MOOREA


SAMEP SA - 1, rue du bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


SAMEP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué: joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres intruments chronométriques