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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMEP
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PEQUIGNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEQUIGNET
SAMEP Société anonyme

Numéro de dépôt :
96613377
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque PEQUIGNET

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SAMEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEQUIGNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMEP domicilié(e) 1, Rue du Bief,25500 MORTEAU (dossier no 2308115) - 25500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2308115) - 75116 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEQUIGNET est expirée depuis le 26 février 2016.

SAMEP a également déposé les autres marques suivantes : MASSAÏ , SAKKARA , YB YVES BENOIT , CAMELEONE , EMILE PEQUIGNET , MUST PEQUIGNET , PEQUIGNET , LA BEAUTE DU TEMPS , EP , MOOREA


SAMEP Société anonyme - 1, Rue du Bief,25500 MORTEAU (dossier no 2308115) - 25500 - France - SIREN 732820196


APPLIMA SA - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2308115) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308115 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Joaillerie, Bijouterie et pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques en métaux précieux ou en métaux non précieux