Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M.
Société anonyme SAMEP

Numéro de dépôt :
1710881
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
07/11/2001
ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. de SAMEP

Présentation de la marque ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M.

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAMEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMEP domicilié(e) 1, rue du Bief, 25500 MORTEAU - France.

La marque ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. est expirée depuis le 7 novembre 2001.

SAMEP a également déposé les autres marques suivantes : MASSAÏ , SAKKARA , YB YVES BENOIT , CAMELEONE , PEQUIGNET , EMILE PEQUIGNET , MUST PEQUIGNET , PEQUIGNET , LA BEAUTE DU TEMPS , EP


Société anonyme SAMEP - 1, rue du Bief, 25500 MORTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Joaillerie, Bijouterie horlogerie