ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M.
Présentation de la marque ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M.
Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAMEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DU VAL DE MORTEAU A.V.M. est expirée depuis le 7 novembre 2001.
SAMEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19