Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) samchauss
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMCHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) samchauss domicilié(e) za des beurrons - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 946 536 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, samchauss domicilié(e) za des beurrons - 78680 - EPONE - France.
La marque SAMCHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMCHAUSS est expirée depuis le 11 juillet 2022.
samchauss, sarl - za des beurrons - 78680 - EPONE - France - SIREN 429946536
samchauss - za des beurrons - 78680 - EPONE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502597 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22
Catalogues de vente. Boîtes d'emballage en carton et en papier. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) . Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sac à main, sac à dos, sac de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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