Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"JINGLE"
Numéro de dépôt :
1369942
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/09/1996
Présentation de la marque "JINGLE"
Déposée le 1 septembre 1986 par SAMBRON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "JINGLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "JINGLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "JINGLE" est expirée depuis le 1 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07