Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFFITI
SAMBONET FINANZIARA S.p.A. - Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1665223
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1999

Présentation de la marque GRAFFITI

Déposée le 28 mars 1989 par la société étrangère SAMBONET FINANZIARA S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SAMBONET FINANZIARA S.p.A domicilié(e) Via XXVI Aprile 62 - 13100 VERCELLI ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFITI est expirée depuis le 28 mars 1999.


SAMBONET FINANZIARA S.p.A. - Société de droit italien - Via XXVI Aprile 62 - 13100 VERCELLI ITALIE - Italie


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Coutellerie, fourchettes, cuillers, louches, écumoirs, passoires (filtres), vaisselle, plats, plateaux, casseroles, pots, bouilloires, auto-cuiseurs, argenterie, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.