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Marques déposées par monsieur SAMBAZ Pascal Kenal
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C. TA TOI PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. TA TOI PARIS
M. SAMBAZ Pascal Kenal

Numéro de dépôt :
3159422
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
C. TA TOI PARIS de SAMBAZ Pascal Kenal

Présentation de la marque C. TA TOI PARIS

Déposée le 15 avril 2002 par monsieur SAMBAZ Pascal Kenal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. TA TOI PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est monsieur SAMBAZ Pascal Kenal domicilié(e) 7 Rue Aristide Moillal,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAMBAZ Pascal Kenal domicilié(e) 7 Rue Aristide Moillal,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque C. TA TOI PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. TA TOI PARIS est expirée depuis le 15 avril 2012.


M. SAMBAZ Pascal Kenal - 7 Rue Aristide Moillal,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur SAMBAZ Pascal Kenal - 7 Rue Aristide Moillal,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vêtements (habillement) Communications (transmission) par terminaux d'ordinateur Sac à mains et sac à dos.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.