Déposée le 14 juin 2001 par l'association loi 1901 SAMBATUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAMBATUC ECOLE DE SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 SAMBATUC domicilié(e) 18 rue des Raguenets, 95210 St GRATIEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMBATUC/Cécile DUBEL - France.
La marque SAMBATUC ECOLE DE SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBATUC ECOLE DE SAMBA est expirée depuis le 14 juin 2011.
SAMBATUC (association loi de 1901) - 18 rue des Raguenets, 95210 St GRATIEN - France
SAMBATUC/Cécile DUBEL - France
Inscription le 26 novembre 2001 - Retrait partiel n°335662 - Publication au BOPI 2001-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
- Instruments de musique - Vêtements, chapellerie - Académie (éducation) - artistes de spectacles (services d') - bandes vidéo (location de) - bandes vidéo (production de films) - clubs (services de) [divertissement ou éducation] - colloques (organisation et conduites de) - concours (organisation et conduite de) [divertissement ou éducation] - conférences (organisation et conduite de) - congrès (organisation et conduite de) - discothèque (service de) - divertissement - divertissement radiophonique - divertissement télévisé - éducation - enregistrement sonore (location d') - enseignement - exposition (organisation d') à buts culturels ou éducatifs - films cinématographiques (location de) - formation pratique (démonstration) - imprésarios (services d') - livres (publication de) - location d'enregistrement sonores - loisirs (services de) - montage de programmes radiophoniques et de télévision - musée (services de) - [présentation, exposition] music hall - orchestre (services d') - planification de réceptions [divertissement] - production de films - production de films sur bande vidéo - publication de livres - publication de textes - représentations théâtrales - spectacles (production de) - spectacles (représentation de) - studio d'enregistrement (services de)
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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