Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ESCARGOTE DU PERIGORD
Numéro de dépôt :
1725682
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
12/07/2000
Présentation de la marque L'ESCARGOTE DU PERIGORD
Déposée le 12 juillet 1990 par monsieur SAMBAT Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « L'ESCARGOTE DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ESCARGOTE DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOTE DU PERIGORD est expirée depuis le 12 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34