Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur sambardier jean-noel
/
DOMAINE MANOIR DU CARRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE MANOIR DU CARRA
M. sambardier jean-noel
Mme sambardier marie-france

Numéro de dépôt :
4161266
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2025
DOMAINE MANOIR DU CARRA de sambardier jean-noel

Présentation de la marque DOMAINE MANOIR DU CARRA

Déposée le 3 mars 2015 par monsieur sambardier jean-noel et madame sambardier marie-france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE MANOIR DU CARRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Les déposants sont monsieur sambardier jean-noel domicilié(e) impasse du manoir, le carra - 69640 - DENICE - France et madame sambardier marie-france domicilié(e) impasse du manoir, le carra - 69640 - DENICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sambardier jean-noel domicilié(e) impasse du manoir, le carra - 69640 - DENICE - France.

La marque DOMAINE MANOIR DU CARRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MANOIR DU CARRA arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

sambardier jean-noel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MANOIR DU CARRA


M. sambardier jean-noel - impasse du manoir, le carra - 69640 - DENICE - France

Mme sambardier marie-france - impasse du manoir, le carra - 69640 - DENICE - France


M. sambardier jean-noel - impasse du manoir, le carra - 69640 - DENICE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).