Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NUTRISEL
M. SAMBA ALPHONSE

Numéro de dépôt :
3909764
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
N NUTRISEL de SAMBA ALPHONSE

Présentation de la marque N NUTRISEL

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur SAMBA ALPHONSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N NUTRISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur SAMBA ALPHONSE domicilié(e) 36 BIS RUE GILBERT - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMBA ALPHONSE domicilié(e) 36 BIS RUE GILBERT - 51100 - REIMS - France.

La marque N NUTRISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NUTRISEL est expirée depuis le 29 mars 2022.

SAMBA ALPHONSE a également déposé les autres marques suivantes : N NOURRISSANCE , æbuti-group


M. SAMBA ALPHONSE - 36 BIS RUE GILBERT - 51100 - REIMS - France


M. SAMBA ALPHONSE - 36 BIS RUE GILBERT - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.