PAVILLON BASELLE
Présentation de la marque PAVILLON BASELLE
Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMAZEUILH ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAVILLON BASELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVILLON BASELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON BASELLE est expirée depuis le 10 octobre 2022.
SAMAZEUILH ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05