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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMAYA
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SANS FRONTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS FRONTIERES
SAMAYA, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1500955
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque SANS FRONTIERES

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMAYA domicilié(e) 52, rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT H U - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS FRONTIERES est expirée depuis le 30 novembre 1998.

SAMAYA a également déposé les autres marques suivantes : SAMAYA , NANOVENT ,


SAMAYA, (société à responsabilité limitée) - 52, rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 PARIS. - France


ROBERT H U - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

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