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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMAS FRANCE
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SEQUENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQUENCE
SAMAS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99781818
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2019

Présentation de la marque SEQUENCE

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SAMAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEQUENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMAS FRANCE domicilié(e) 25 quai Carnot, Espace Néoffice 24 à 24 bis,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2398684) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 311 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2398684) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEQUENCE est expirée depuis le 19 mars 2019.

SAMAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SILLA , FIGURE , MABOX , QUAD , SPIRIS , O3 , ALL , OZONE , CREATEUR D'ESPACES DURABLES , VULCAIN


SAMAS FRANCE Société Anonyme - 25 quai Carnot, Espace Néoffice 24 à 24 bis,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2398684) - 92210 - France - SIREN 353311525


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2398684) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398684 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 26 octobre 2007 - Changement d'adresse n°462955 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 26 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462956 - Publication au BOPI 2007-10-26

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°528940 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Paravents, cloisons mobiles de séparation notamment pour bureaux (pièces de mobilier).