Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE ROBE NOIRE D'EDITA PIAFF
M. SAMAMA JOSEPH

Numéro de dépôt :
4043285
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
LA PETITE ROBE NOIRE D\'EDITA PIAFF de SAMAMA JOSEPH

Présentation de la marque LA PETITE ROBE NOIRE D'EDITA PIAFF

Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur SAMAMA JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PETITE ROBE NOIRE D'EDITA PIAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur SAMAMA JOSEPH domicilié(e) 26 RUE JULES GUESDE - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMAMA JOSEPH domicilié(e) 26 RUE JULES GUESDE - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France.

La marque LA PETITE ROBE NOIRE D'EDITA PIAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ROBE NOIRE D'EDITA PIAFF est expirée depuis le 28 octobre 2023.


M. SAMAMA JOSEPH - 26 RUE JULES GUESDE - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France


M. SAMAMA JOSEPH - 26 RUE JULES GUESDE - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 25 mars 2014 - Retrait partiel n°621001 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637893 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.