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Marques déposées par madame SAMAIR BAC LANG
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LA MOUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUSSON
MADAME SAMAIR BAC LANG

Numéro de dépôt :
95602072
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque LA MOUSSON

Déposée le 20 décembre 1995 par madame SAMAIR BAC LANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est madame SAMAIR BAC LANG domicilié(e) 31 RUE DE VIGNERONDE, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME SAMAIR BAC LANG - France.

La marque LA MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUSSON est expirée depuis le 20 décembre 2005.


MADAME SAMAIR BAC LANG - 31 RUE DE VIGNERONDE, 95100 ARGENTEUIL - France


MADAME SAMAIR BAC LANG - France


Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404450 - Publication au BOPI 2004-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Restauration de type traditionnel (alimentation)